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Ermengarde (17/6/08)
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Prongs


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Message Posté le : Mar 17 Juin - 21:53 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

6282 a écrit:
Nous 6282, Lieutenant de Police avons pris sur le fait la vente d'un sac de blé de Dame Ermegarde, mis sur le marché au prix de 13,60, alors que le prix plafond de cette marchandise et de 13 écus.
j'ai respecté le nouveau mode de déroulement, lui ai écrit ce jour même pour lui annoncer la chose. j'attends donc que le procureur définisse un accord a l'amiable  (prix du blé + x%), avant de remettre a cette dite personne la sommation de racheter l'objet du délit

17-06-2008 16:20 : Vous avez acheté à Ermengarde 1 sac de blé pour 13,60 écus.

6282
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Message Posté le : Mar 17 Juin - 21:53 (2008)    Sujet du message : Publicité

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Karl-Heinz


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Message Posté le : Mar 17 Juin - 22:01 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

Citation :
0-1 écu dépassé pour un produit: 5 écus + rachat du produit au prix auquel il a été tenté d'être vendu.
Niv 0: -2; niv1: -1; niv2: grille indiquée, niv3:+2.


Donc suivant le niveau... Pourrait t'on l'avoir ?
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audreydje


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Messages: 78
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Message Posté le : Mer 25 Juin - 17:54 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

Requisitoire du procureur:

Il n'y a pas de loi interdisant des prix aussi bas, mais j'en demande l'installation, en attendant le prévenu est relaxé

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Tisserande
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Prongs


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Message Posté le : Mer 25 Juin - 18:10 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

Merci pour ce travail je rajoute juste ici un commentaire de 6282.

Citation :

Je propose donc comme Amende
13,60 - 13 = 0,60 de trops perçu
(0,60 x 13,6) : 100 pour trouver le %  soit 0,0816
(0,0816x 13) pour calculer l'amende soi 1 écus,05 arrondi 1,10
le sac avec l'amende doit etre revendu avec l'amende comprise 14écus 70
demande bon pour accord


Apparemment le prix du blé a changé depuis, on devrait avoir des infos à ce sujet. Donc affaire à suivre
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audreydje


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Message Posté le : Mer 25 Juin - 18:12 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

ok, j'en prend note. j'attend la suite
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Prongs


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Message Posté le : Jeu 26 Juin - 18:27 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

à traiter (le prix du blé est de nouveau à 13 sauf erreur de ma part)
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audreydje


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Message Posté le : Ven 27 Juin - 05:36 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

Réquisitoire du procureur:

Blé < 13 écus soit une valeur de 0.60 écus dépassée au prix maximum autorisé. 
Ermengarde est de niveau 1 soit -1 =0
Frais de dossiers: Double du niveau 1=> 2 écus.
Amende totale : 2 écus.

La prevenu doit racheter son sac de blé a 16 écus au bénéfice de la mairie.

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Prongs


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Message Posté le : Sam 28 Juin - 10:57 (2008)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08) Répondre en citant

Merci de faire l'amende et avertir la personne 6282
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Message Posté le : Aujourd’hui à 11:49 (2018)    Sujet du message : Ermengarde (17/6/08)

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